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Marques déposées par ECOPAL
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ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE
ECOPAL, Association de loi de 1901
SYNÉO, Association de loi de 1901

Numéro de dépôt :
3949614
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE de ECOPAL

Présentation de la marque ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE

Déposée le 28 septembre 2012 par ECOPAL et SYNÉO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont ECOPAL, Association de loi de 1901 domicilié(e) Z.I. de Grande Synthe, Rue Louis Blanqui - 59760 - GRANDE SYNTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et SYNÉO, Association de loi de 1901 domicilié(e) Village Entreprises - Bâtiment E.2, 30 rue Josquin Desprez - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNÉO, Mme. Véronique DELANNOY domicilié(e) Village Entreprises - Bâtiment E.2, 30 rue Josquin Desprez - 59300 - VALENCIENNES - France.

La marque ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES DE L ECOLOGIE INDUSTRIELLE & TERRITORIALE est expirée depuis le 28 septembre 2022.


ECOPAL, Association de loi de 1901 - Z.I. de Grande Synthe, Rue Louis Blanqui - 59760 - GRANDE SYNTHE - France - SIREN 4

SYNÉO, Association de loi de 1901 - Village Entreprises - Bâtiment E.2, 30 rue Josquin Desprez - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 5


SYNÉO, Mme. Véronique DELANNOY - Village Entreprises - Bâtiment E.2, 30 rue Josquin Desprez - 59300 - VALENCIENNES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.